1. Objet et Statut Juridique de l'Éditeur
Le présent portail web est édité par le Comité Départemental de Tir à l'Arc du Gard (CDTA30), association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture sous le numéro RNA W302005517 et immatriculée sous le numéro SIREN 414632745.
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Devenir bénévoles numérique2. Nature Non Commerciale des Contenus et Services
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Consulter les ressources3. Propriété Intellectuelle et Réutilisation d'Intérêt Général
Les textes, communiqués, guides pratiques, fiches d'adaptation handisport et rapports financiers produits par le CDTA30 sont mis à disposition selon les principes de la réutilisation d'intérêt général. Toute reproduction à des fins pédagogiques, associatives ou d'information publique est autorisée sous réserve d'en mentionner expressément la source (Comité Départemental de Tir à l'Arc du Gard - CDTA30).
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Rejoindre la commission éthique4. Responsabilité et Liens Hypertextes
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